Acceptation et utilisation

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Section 01

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Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts par Norula Vexime incluent des cours de croissance spirituelle destinés aux entrepreneurs. Ces services peuvent être modifiés à la discrétion de l'entreprise.

03
Scope of use

Paiements et conditions commerciales

Tous les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées lors de la commande. Les frais sont non remboursables, sauf indication contraire.

Reference document WIPO
04
Payments and cancellations

Conditions commerciales générales

Les conditions commerciales peuvent être sujettes à changement. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions pour rester informé.

Reference document HCCH
Policy Terms Internal conditions and reference records

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05

Clause reference

Propriété intellectuelle

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06

Clause reference

Clause de non-responsabilité

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